INSTALLATIONS AUX GAZ COMBUSTIBLES ET AUX HYDROCARBURES LIQUEFIES

Section 1 : Généralités

Article GZ 1 : Domaine d'application
Article GZ 2 : Autre chapitre à consulter pour les installations de chauffage
Article GZ 3 : Documents à fournir

Section 2 : Stockage d'hydrocarbures liquéfiés (butane et propane commerciaux)

Article GZ 4 : Types de stockages concernés
Article GZ 5 : Généralités
Article GZ 6 : Règles d'implantation des stockages
Article GZ 7 : Règles particulières pour le stockage des bouteilles de propane commercial dont la capacité globale est inférieure ou égale à 2500 kg
Article GZ 8 : Règles particulières pour le stockage des bouteilles de butane commercial dont la capacité globale est inférieure ou égale à 2500 kg
Article GZ 9 : Dispositions complémentaires applicables à tous les stockages en récipients fixes

Section 3 :  Dispositifs de détente et de comptage

Article GZ 10 : Emplacements des détendeurs
Article GZ 11 : Emplacement des compteurs

Section 4 : Conduites, organes de coupure et de détente

Article GZ 12 : Nature des matériaux et réalisation des assemblages à l'intérieur des bâtiments
Article GZ 13 : Restrictions au passage des canalisations dans le bâtiment pour les installations d'une puissance utile supérieure à 2 000 kW
Article GZ 14 : Organes de coupure extérieurs au bâtiment
Article GZ 15 : Organes de coupure dans le bâtiment
Article GZ 16 : Organisation de la distribution du gaz dans le bâtiment
Article GZ 17 : Dispositions concernant le tracé de l'installation
Article GZ 18 : Raccordement en gaz des appareils d'utilisation
Article GZ 19 : Essais

Section 5 : Aération et ventilation des locaux, évacuation de produits de la combustion

Article GZ 20 : Définitions
Article GZ 21 - Aération et ventilation des locaux contenant des appareils à circuit non étanche
Article GZ 22 : Dispositions complémentaires applicables aux appareils non raccordés
Article GZ 23 : Installation des appareils à circuit étanche
Article GZ 24 : Utilisation des hydrocarbures liquéfiés dans les locaux enterrés
Article GZ 25 : Evacuation des produits de la combustion des appareils à gaz du type raccordé

Section 6 : Appareils d'utilisation

Article GZ 26 : Conformité des appareils à gaz (Arrêté du 31 décembre 1996)

Section 7 : Conformité, entretien et vérification des installations de gaz

Article GZ 27 : Certificat de conformité
Article GZ 28 : Mise en gaz et ouverture au public
Article GZ 29 : Entretien
Article GZ 30 : Vérifications techniques